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Délibérations du conseil communautaire (2018-2024)

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Présentation des notices

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  • 2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d'amélioration du réseau – Financement par l'augmentation de la surtaxe communautaire
    144 Ko - 2018-092 Renforcement de la politique de préservation des ressources en eau potable et d\'amélioration du réseau – Financement par l\'augmentation de la surtaxe communautaire (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/101
    Sujet : eau potable / finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d'une conduite d'eau potable
    148 Ko - 2018-093 Acquisition de parcelle pour le renouvellement d\'une conduite d\'eau potable (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/102
    Sujet : immobilier / propriété publique / eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier
    145 Ko - 2018-094 ECO-MOBILIER – Contrat territorial de collecte du mobilier (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/103
    Sujet : déchets
    Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-095 Avenant à la convention avec l'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages
    195 Ko - 2018-095 Avenant à la convention avec l\'éco-organisme ECODDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques des ménages (ouvre la visionneuse)

    195 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/104
    Sujet : déchets
    Organisme : EcoDDS (Boulogne-Billancourt ; 2012-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
    141 Ko - 2018-096 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/105
    Sujet : déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-097 Extension de la démarche Cit'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l'ADEME Bourgogne Franche-Comté
    137 Ko - 2018-097 Extension de la démarche Cit\'ergie aux huit nouvelles communes intégrant la Communauté de l\'Auxerrois – Soutien financier complémentaire de l\'ADEME Bourgogne Franche-Comté (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/106
    Sujet : économie d'énergie
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-098 Convention d'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l'Auxerrois
    140 Ko - 2018-098 Convention d\'occupation du domaine privé relative à la mise à disposition de 35 places de stationnement dans le parc de stationnement du parc des expositions au profit de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/107
    Sujet : aire de stationnement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
    544 Ko - 2018-099 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire (ouvre la visionneuse)

    544 Ko

    Date  : 21 juin 2018
    Cote : 18 WCA 2018/108
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Communication du Président
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/109
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation des maquettes du nouveau magazine de la Communauté de l'Auxerrois
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/110
    Sujet : communication institutionnelle
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation de la newsletter économique de la Communauté de l'Auxerrois
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/111
    Sujet : communication institutionnelle
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation du projet de schéma de mutualisation actualisé 2018-2020 de la Communauté de l'Auxerrois (soumis pour avis non délibératif)
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/112
    Sujet : structure administrative
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Point d'étape du Programme Logements Durables
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/113
    Sujet : logement
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 21 juin 2018
    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/114
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-100 Décisions modificatives 2018 n° 2 - Budget principal et budgets annexes
    98 Ko - 2018-100 Décisions modificatives 2018 n° 2 - Budget principal et budgets annexes (ouvre la visionneuse)

    98 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/115
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois
    140 Ko - 2018-101 Convention de reversement du forfait post-stationnement de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/116
    Sujet : aire de stationnement
    Organisme : Auxerre
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny
    110 Ko - 2018-102 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Non adhésion de l\'ex Communauté de communes du Seignelois / Brienon et adhésion des communes de Pousseaux et de Festigny (ouvre la visionneuse)

    110 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/117
    Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
    Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Communauté de communes de Seignelay-Brienon (Seignelay ; 1993-2017) / Pousseaux (Yonne) / Festigny (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l'Auxerrois et le Centre communal d'action sociale
    122 Ko - 2018-103 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande avec la Communauté de l\'Auxerrois et le Centre communal d\'action sociale (ouvre la visionneuse)

    122 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/118
    Sujet : hydrocarbure / commande publique
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des conseils d'administration des lycées de la Communauté de l'Auxerrois
    105 Ko - 2018-104 Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein des conseils d\'administration des lycées de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    105 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/119
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l'Auxerrois par la Ville d'Auxerre
    111 Ko - 2018-105 Avenant n° 3 à la Convention de prestation de services pour la maintenance préventive et curative des véhicules de la Communauté de l\'Auxerrois par la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    111 Ko

    Date  : 25 septembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/120
    Sujet : véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


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